J'ai souvent eu l'occasion, en public et en privé, de dire toute l'admiration et le respect que suscite le travail de Lionel Maurel. J'ai souvent dit et je le redis ici qu'il est notre Lawrence Lessig hexagonal. Sa clarté d'analyse, sa capacité de synthèse et de vulgarisation, sa force de proposition en font l'un de ces coins du web qui font que l'on aime le web et que l'on n'aura jamais terminé de remercier Tim Berners Lee et ses copains pour avoir permis à des gens comme lui d'y tenir une tribune. Rien que pour ces quelques-uns, le jeu en valait largement la chandelle. Bref.
Quand Lionel Maurel parle on l'écoute. A fortiori lorsque le bougre s'attaque à la livraison, clé en main, d'une loi pour le domaine public en France. Ni plus. Ni moins. On écoute. On pige l'importance du truc. On en parle sur nos blogs. On relaie dans nos réseaux. On espère les politiques à l'écoute. On espère vraiment les politiques à l'écoute. Et on l'écoute.
Extrait :
Un tel projet vise deux objectifs complémentaires : l’un défensif et l’autre offensif.
Défensif, car il est urgent de protéger le domaine public à l’heure du numérique. Il a connu une lente érosion au fil du XXème siècle,
du fait de l’allongement continuel de la durée des droits et de la mise
en place des droits voisins. Mais avec la numérisation, il est
également menacé par de nombreux stratagèmes mis en place pour faire
renaître des couches de droits divers et variés (copyfraud).
Alors que la numérisation devrait être l’occasion de diffuser largement
le domaine public, en accord avec sa nature, les institutions
culturelles (bibliothèques, musées, archives) qui assurent la
numérisation portent dans leur immense majorité atteinte à son intégrité. La mise en place de partenariats public-privé
pour la numérisation du Patrimoine est aussi une source grave
d’atteintes potentielles, à cause des exclusivités consenties par les
établissements publics aux firmes privées.Pour ces
raisons, si l’on veut que le domaine public ait encore un sens au XXIème
siècle, il est essentiel de le consacrer et de le protéger par la loi.
On ne peut plus laisser une question aussi essentielle relever du
ressort des seuls établissements culturels et des collectivités dont ils
dépendent, qui sont souvent mal armés pour aborder la question et
engagés dans des logiques de dégagement de ressources propres qui
peuvent les pousser à marchandiser le domaine public. Le domaine public
doit être le même pour tous les citoyens en France, car derrière cette
notion, c’est la liberté fondamentale d’accès à la Culture et le droit
de créer à partir des oeuvres du passé qui sont en jeu.L’autre objectif d’une telle loi serait
de reprendre l’initiative et de passer à l’offensive sur de nouvelles
bases en matière de réforme du droit d’auteur. Pour l’instant, c’est à
partir de la question du piratage/partage des oeuvres en ligne que cette
réforme est le plus souvent abordée, dans le climat de tension que l’on
connaît. Des propositions structurées
sont pourtant sur la table, autour de la reconnaissance du partage
non-marchand, mais il est possible d’ouvrir un second front au sujet du
domaine public, qui remplira un rôle complémentaire. (…)
La suite est à lire sur le blog de Lionel Maurel.
