Médailles, makers et écoeurement.

Il y a eu le coup des médailles. Il a fallu se pincer pour y croire. Des médailles aux soignants. Et des primes. Mais pas à tous. Et surtout, surtout, pas de revalorisation. 

Et puis il y a eu, depuis le début de cette épidémie, la mouvement des "makers". Couturières, ingénieurs, bénévoles, amateurs éclairés, professionnels à fibre associative, ou simples citoyens n'ayant à offrir rien d'autre qu'un peu de leur temps. Tous et toutes ont, pendant deux mois, inventé, assuré, fabriqué, développé, imprimé, empaqueté, livré, offert, donné des visières, des masques en tissu et tant d'autres choses aussi. Pendant deux mois, ces visières, ces masques ont atteint des proportions parfois quasi-industrielles et toujours industrieuses. Pendant deux mois ces visières, ces masques en tissu ont sauvé des vies. Pendant deux mois ils et elles ont été distribués gratuitement bien sûr. Pour sauver des vies. Des vies de malades, de soignants, de professionnels en première, deuxième, troisième ligne ou même au-delà des lignes. Pendant plus de deux mois d'incurie de l'état, pendant que l'on brûlait ici des masques, pendant que les usines étaient fermées, pendant que les rares ouvertes ne suffisaient pas, loin s'en faut, à garantir un nombre d'équipements suffisants pour les soignants, pendant deux mois ces bénévoles, ces makers, ces vous et moi, ces autres que l'on  ne connaît pas ou que l'on croise parfois, pendant deux mois ces gens-là ont cousu, imprimé, livré, assemblé des des centaines de milliers d'équipements vitaux, vitaux, dans toute la France. Gratuitement. Sans rien attendre. Sans rien demander. L'économie du don. 

Pendant deux mois tout le monde les a vaguement remerciés et salués. Juste après les soignants ces bénévoles, ces makers étaient là, comme en tâche de fond d'une société confinée, activistes de l'activité vitale.

Pendant deux mois tout le monde les a trouvé très bien ces visières et ces masques. Non seulement c'était mieux que rien et cet argument déjà aurait suffi, mais en plus ces gens-là n'y mettaient pas simplement du coeur ou du temps, ces gens-là y mettaient du soin. Ils prenaient soin de faire en sorte que leurs masques, que leurs visières, soient réellement protecteurs sanitairement. Ils se renseignaient sur les matériaux, les composants, ils partageaient sans cesse entre eux des plans, des tutos, des composants, des astuces, des conseils, des bonnes pratiques. L'intelligence collective. La vraie. C'était la guerre souvenez-vous. L'urgence était sanitaire et l'état était en déroute et en rase campagne, nous baignant d'injonctions contradictoires. 

Et puis l'horizon de sortie du confinement est arrivé. Et il s'est passé une chose étonnante. Ces makers, ces bénévoles, ces ouvrieux du quotidien, ces héros à l'improviste, on leur a expliqué les choses suivantes. Trois choses très exactement.

Le don ou la vente à prix coûtant d'une visière pourraient être requalifiés en concurrence déloyale.

La réalisation d'une visière gratuitement, même par un bénévole, pourrait être requalifiée en travail déguisé.

Les visières doivent désormais répondre à une norme technique que nous (association de makers bénévoles) ne sommes pas en mesure de contrôler.

Elle est amère la pilule. A deux doigt de donner envie de l'insulter et copieusement, la mère, de celui ou celle qui a pondu ces trois choses. 

Voilà ce qu'il s'est passé. Depuis le 23 avril dernier, la direction générale du travail (DGT) et la direction générale des entreprises (DGE) ont précisé les conditions d’évaluation de la conformité requises pour les visières de protection destinées à la lutte contre le Covid-19. Tout est disponible ici. 

Dès lors, plein d'associations, de collectifs formels ou informels ont simplement mis la clé sous la porte. Certains sans attendre d'ailleurs ces nouvelles normes et simplement parce qu'ils étaient allés au bout de cette expérience collective bénévole improvisée, qu'ils étaient fatigués, qu'ils avaient une vie et un boulot à reprendre ou qu'ils n'avaient plus de matériel. 

Mais d'autres, d'autres étaient prêts à continuer. A continuer d'aider. C'est notamment le cas de Covid3D, une "plateforme qui met en relation professionnels au contact du public et bénévoles pour la création et la distribution de matériel de protection". Et qui vient de fermer. Après avoir produit, tout de même, 198 199 visières en mettant en relation près de 10 000 "makers" bénévoles. Ce n'est pas rien. On peut aussi l'écrire autrement : après avoir protégé (et peut-être sauvé) 198 199 vies. Ce n'est pas rien. Ce n'est pas rien mais c'est fini. Pour eux et pour les autres aussi. Pour trois raisons. 

Le don ou la vente à prix coûtant d'une visière pourraient être requalifiés en concurrence déloyale.

La réalisation d'une visière gratuitement, même par un bénévole, pourrait être requalifiée en travail déguisé.

Les visières doivent désormais répondre à une norme technique que nous (association de makers bénévoles) ne sommes pas en mesure de contrôler.

Trois raisons que l'on trouvait dans le message de la page d'accueil du site Covid3d annonçant sa fermeture : 

A noter que durant ce week-end le message a été modifié comme suit : 

Précision d'importance, l'idée de "travail déguisé" et de "concurrence déloyale" ne sont pas explicitement mentionnés dans les directives de la DGT et de la DGE, lesquelles ne sont tout de même pas totalement débiles au point de le formuler ainsi. Il s'agit d'une menace claire mais "interprétative" au regard des éléments fournis dans leur directive. Il s'agit d'un "risque" clair et évident. Et hélas évidemment dissuasif. Le collectif FabriCommuns a proposé une analyse juridique détaillée et remarquablement claire de ces directives de la DGT et de la DGE. Dont il ressort notamment ceci concernant les risques de requalification en travail déguisé ou en concurrence déloyale : 

"Toute "fabrication" et "mise sur le marché" est soumise en France droit du travail et au droit fiscal (dont la TVA). Ainsi, toute fabrication peut être requalifiée par les autorités compétentes en travail dissimulé et/ou concurrence déloyale. Le don n’entraîne pas le droit de déroger intégralement à toutes les normes juridiques relatives à la circulation  des produits au sein de la société. 

Il faut rester vigilant quant à la possible requalification de la confection artisanale bénévole en “production” entraînant un risque d’assujettissement à la TVA. 

De même, le risque d’être considéré à tort comme “concurrence déloyale” n’est pas à exclure,  en étant accusé de prise de part de marché  par une production bénévole. Toutefois, si le fabricant est une association, certains dispositifs lui sont applicables. Ceux-ci lui permettent de déroger à ces qualifications risquées. 

Chaque “fabricant” (bénévole ou non) est responsable de ses réalisations et de son usage dans le cadre défini par les lois existantes, il peut en limiter la portée en fournissant des consignes d’usages adéquates avec son matériel – bien que cela ne le dégage aucunement des responsabilités qui lui incombent." 

Des normes il en faut. Bien sûr. C'est important. Essentiel. A fortiori dans le domaine sanitaire. Et a fortiori encore dans pour ce que l'on appelle les EPI (équipements de protection individuels) qui ajoutent une couche de complexité et de responsabilité de l'employeur dans leur mise à disposition et leur conformité. Mais comme je vous l'ai expliqué, les visières, ces visières étaient déjà sanitairement normées. Des réflexions sanitaires étaient déjà au coeur de leur conception. Pas justes celles de Covid3D, mais toutes les autres aussi. Et puis une norme par l'usage ce n'est pas rien non plus, en tout cas pas quelque chose que l'on peut évacuer d'un revers de main et sans autre forme de procès ou de process. D'autant qu'il est des normes "impératives" et d'autres simplement "indicatives". Et là aussi l'arbitrage en temps d'urgence sanitaire est fort peu commode.

On peut donc échafauder plusieurs hypothèses et scénarios. Au moins deux en tout cas.

Hypothèse 1 : l'état s'est réveillé et à simplement fait son travail de régulateur en imposant des normes dans l'urgence afin de réglementer ce qui risquait de devenir une gigantesque foire. C'est en partie la vérité. 

Hypothèse 2 : Les lobbies de l'industrie plastique et textile se sont réveillés et ont fait en sorte que la loi du marché redevienne l'alpha et l'oméga en s'assurant que soit sous l'effet de la peur (d'être balancé à la répression des fraudes – DGCCRF) soit sous l'effet d'une impossible mise aux normes nécessitant des investissements hors de portée, les acteurs bénévoles et associatifs dégagent et laissent la place aux industriels. C'est aussi en partie la vérité. 

La vérité complète autant que complexe est à chercher dans l'exemple du mouvement des couturières et, là aussi, des normes subitement imposées par l'état, sous pression de l'industrie textile, et au gré des errances – de l'état – sur l'utilité systématique ou pas de tel ou tel type de masque. Le récit et l'enquête de Marie Astier sur Reporterre, "Masques : l'état méprise l'organisation spontanée des couturières", est à ce titre tout à fait éclairant et remarquable.

Au final – je vous résume l'article mais le mieux est d'aller le lire et d'en profiter pour soutenir Reporterre – au final les collectifs de couturières se trouvent piégés puisqu'ils n'auront pas accès, faute de moyens, aux tests certificatifs (plus de 1100 euros le test) permettant d'apposer le logo de certification gouvernementale attestant d'une "filtration garantie". Mais au moment où la doctrine devient celle du "des masques pour tout le monde et tout le temps", ces collectifs et ces couturières qu'on ne pouvait ni économiquement ni surtout politiquement dégager d'un simple revers de la main, vont se trouver "empêchés" puisqu'ils pourront continuer de fabriquer des masques grand public qui demeureront efficaces (puisque beaucoup d'entre eux ont été conçus et pensés là aussi en lien avec des infectiologues, des CHU, des ingénieurs textiles, le tout en plein milieu de la crise) mais qui ne seront pas les premiers recherchés ou accessibles sur le marché puisque ne disposant pas du sésame "filtration garantie".  

Ce sera en gros la même chose pour les visières des collectifs de makers qui pourront continuer d'être fabriquées et distribuées (ou même vendues) comme simples équipements anti-postillon (EAP) – lesquels ne sont que faiblement réglementés et sans norme spécifique à ma connaissance -  mais pas comme "dispositifs de protection" (EPI). Avec la aussi les mêmes causes produisant les mêmes effets : une forme d'empêchement qui en plus d'être symboliquement vécue comme un mépris, aboutit à des découragements et des désengagements qui laissent toute la place aux acteurs traditionnels du marché. 

Comme le rappelle ce cabinet d'avocats dans une note très éclairante sur ces sujets : 

"Le Maker a au sens de l’article 1386-4 du code civil une obligation d’information sur les produits qu’il délivre sur la sécurité qu’ils apportent réellement (même si est pris en compte le contexte manifestement en la matière). En effet sa responsabilité peut-être engagée  "lorsqu’il n’offre pas la sécurité à laquelle on peut légitimement s’attendre. […] Dans l’appréciation de la sécurité à laquelle on peut légitimement s’attendre, il doit être tenu compte de toutes les circonstances et notamment de la présentation du produit, de l’usage qui peut en être raisonnablement attendu et du moment de sa mise en circulation." (…)

Ainsi les équipements doivent être employés seulement en complément et non en remplacement du matériel homologué et, en l’absence de celui-ci, en substitution temporaire au regard de l’urgence ;

Ainsi, pour les visières, ces équipements doivent être conçus comme une protection supplémentaire aux masques et employés seuls qu’en l’absence de masques disponibles si pénurie et si cela rentre dans un protocole agréé au sein de l’établissement. (…)

Dès qu’un matériel homologué est disponible, il convient de retirer du circuit le matériel de substitution."

On le voit les scénarios sont assez complexes sur le seul plan de l'homologation et de l'information au public quant à ces matériels qui étaient certes "de substitution" mais devenaient également de référence et de première urgence puisque la matériel "homologué" n'était disponible ni en quantité ni d'ailleurs en qualité. 

Reste alors le point de la possible responsabilité pénale de ces makers dans le cas où leurs équipements ne satisferaient pas aux normes en vigueur. Là encore le cabinet d'avocat de Yann Landot est éclairant et rappelle que prévaut la loi dite Fauchon concernant les infractions commises par négligence ou imprudence : 

• 1 "soit le comportement du prévenu a causé directement le dommage : la simple imprudence, négligence, maladresse, suffisent alors à constituer le délit."

Ce n'est pas le cas ici.

• 2 "soit la personne poursuivie n’a "que" créé ou contribué à créer la situation qui a permis la réalisation du dommage ou n’a pas pris les mesures permettant de l’éviter. Dans ce cas, elle ne sera condamnée que :
  • 2a / soit si elle a violé de façon manifestement délibérée une obligation particulière de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement …
  • 2b/ soit si elle a commis une faute caractérisée qui exposait autrui à un risque d’une particulière gravité et qu’elle ne pouvait ignorer."

Dans ces 2 derniers cas on voit bien comment la responsabilité des makers pourrait être engagée et que cela puisse suffire à éteindre quelques bonnes volontés même parmi les meilleures. Et même si de l'avis de plusieurs juristes la possibilité de faire la preuve de ce genre d'infraction dans ce contexte est quasi-nulle, la possibilité d'y être confronté a un impact psychologique fort sur les logiques de don, de bénévolat ou d'altruisme en général.

Quand la société civile tique, c'est qu'il est question de politique.

La question n'est donc pas celle de savoir si le méchant marché, si le vilain libéralisme a une fois de plus et avec le cynisme qui est le sien écrasé des collectifs autonomes de travailleurs qui oeuvraient sans souci particulier de profit et dans le sens de l'intérêt collectif pour simplement préserver ses marges et ses rentes. Nous sommes dans un système libéral, dans une économie capitaliste, et espérer le contraire serait faire preuve d'une naïveté confondante. 

La question n'est pas non plus de savoir qui de l'état (via la DGT ou la DGE) ou du marché est à l'origine de ce qui aboutit à une mise à l'écart des acteurs autonomes de terrain. Le lobbying des industriels est un fait, la nécessité de normalisation l'est également. Mais les agendas décisionnels sont trop coordonnés pour ramener à une simple corrélation les effets de causalité réels entre l'action des lobbies industriels, les choix normatifs sanitaires de l'état régulateur, et la mise à l'écart des collectifs autonomes hier en première ligne. 

La question c'est une question politique. C'est la question que soulignait Benoît Vallauri, sur Twitter :

"Le #businessAsUsal revient, ici avec des normes de protection, importantes, mais aussi sans doute économiques. Sauf que le sujet est aussi politique : des gens se sont engagés par l'action, ils doivent être respectés."

Et ce qu'il explique dans un autre thread : 

"Comme pour couturières, les makers peuvent aussi se réclamer de la certification si ils font certifier leurs modèles. Deux enjeux : – Se regrouper (coopérative par exemple) pour faire certifier si besoin – Questionner la normalisation "centralisée" et sans les soignants de terrain

Makers et Couturièr(e)s mobilisé(e)s apportent une réponse territoriale de micro fabrication, souvent vers des demandes invisibles et ultra-locale.

Cette échelle géographique maîtrisable et maîtrisée permet de mettre rapidement en œuvre des solutions pragmatiques, souples, réactives et efficaces, dans le respect des bonnes pratiques.

Intérêt de créer et reconnaitre un partenariat « Public-Communs » dans le cadre des actions des Makers et FabLabs. Interface entre la participation citoyenne, économie, transitions, et intérêt général. Un vrai enjeu pour le modèle et l'action."

Belle idée, et noble et féconde, que d'enfin apercevoir un horizon de "partenariats public Communs" en lieu et place des "partenariats public privé" qui ont miné des champs entiers des industries culturelles mais également de nos systèmes de soin dans leur globalité. Et tout est là.

Dans la continuité de ce que j'écrivais sur la société des tutos et du prolongement qu'en proposait Alain Giffard, la question est une question politique. Qui signe toute l'imposture crasse de ce que l'on nous vendait hier comme une "start-up nation" et un "état plateforme".

La 6ème ou 7ème puissance mondiale faisant face à une crise sanitaire majeure n'a eu d'autre perspective pour que tiennent ses "premières lignes" sur le front que de pouvoir compter sur le travail gratuit de dizaines de milliers de bénévoles produisant des centaines de milliers d'équipements et ce sans discontinuer parfois pendant plus de 2 mois. Il apparaît nécessaire de s'interroger longuement et posément sur cette réalité première. 

Au sortir (temporaire ?) de cette crise sanitaire, l'état régulateur et les industriels des secteurs textile ou plastique font en sorte que tous ces acteurs bénévoles ou associatifs n'aient d'autre choix que de se retirer ou d'accepter de fonctionner en arrière plan et en mode dégradé. Là encore il apparaît nécessaire de s'interroger longuement et posément sur cette réalité seconde. 

M.E.R.D.E : Médaille En Reconnaissance De l'Engagement.

Pour les "makers", pour les couturières et couturiers, il semble qu'il n'y ait rien d'autre à attendre de l'état et du marché qu'un grand "MERDE" (Médaille En Reconnaissance De l'Engagement). Une médaille faite du même métal que celle proposée aux soignant(e)s. Une médaille aux normes d'une forme mépris qui déguise à peine une forme peut-être encore plus grave et symptomatique de déni.    

Les soignants le rappellent depuis la fin du déconfinement et le retour à une situation moins tendue dans leurs services : la première marque de responsabilité et de confiance politique ne passe ni par la remise de médailles ni par les remerciements de la nation ni par rien ni aucune autre mesure conjoncturelle, mais par des changements structurels dans l'organisation du système de soin, c'est à dire la réouverture de lits, de services, le recrutement de personnels titulaires et des augmentations de salaire à hauteur de ce que tous ces métiers garantissent au corps social dans son ensemble comme dans chacune de ses individualités.